Révision Division 240 (RESUMÉ)

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Révision Division 240 (RESUMÉ)

Message par photofr le Mer 1 Avr 2015 - 9:07

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Re: Révision Division 240 (RESUMÉ)

Message par Michel 44 le Mer 1 Avr 2015 - 11:10

Spécifiquement pour le SUP, il existe un résumé de l'évolution de la division 240 sur le site fédéral. Cela figure également dans le règlement sportif SUP Race 2015.

http://www.surfingfrance.com/disciplines/sup-race/le-sup-au-dela-des-300-metres.html

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Re: Révision Division 240 (RESUMÉ)

Message par marc le Ven 3 Avr 2015 - 16:33

Sortie en 12'6 ce matin. Je me suis fait contrôler par la gendarmerie maritime sous le cap Bear à l'abri de la tram donc à peine 50 m de la cote et 200 m a tout casser de la plage la plus proche. Long John + leash mais pas de signal lumineux...suis je infraction ?
Une 12'6 n'étant plus considérée comme un engin de plage l'équipement basique tel que défini par la division 240 est il obligatoire de 0 a 2 milles des cotes ou seulement de 300 m a 2 milles ??? Mes amis gendarmes n'ont pas été très laconiques sur le sujet...la seule question qu'ils m'ont pose des le départ c'était avez vous un signal lumineux !

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Re: Révision Division 240 (RESUMÉ)

Message par Olivier Drut le Ven 3 Avr 2015 - 16:54

marc a écrit:  Long John + leash mais pas de signal lumineux...suis je infraction ?


C'est une p... de bonne question ! Je n'y avais jamais pensé. Dans la stricte application du texte, tu n'es pas un engin de plage, donc tu dois avoir le pack "basique" qui inclut un moyen de repérage lumineux. Même dans la bande des 300 mètres du coup. Je n'ai jamais lu qu'une embarcation qui resterait dans la bande des 300 puisse se considérer comme un engin de plage Sad

Ça crée une situation absurde où on ne peut plus faire du 12'6 en short dans la bande des 300, alors qu'on a le droit de faire du 10'6 ou du gonflable. Mais j'ai bien l'impression que si on veut respecter le règlement à la lettre, il faut l'équipement.

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Re: Révision Division 240 (RESUMÉ)

Message par marc le Ven 3 Avr 2015 - 18:12

Bon en même temps ils n'ont pas sorti le pied à coulisse pour vérifier si ma board faisait plus ou moins de 3m50 ...j'étais persuadé d'être reglo sur ce coup la mais en relisant le texte j'ai maintenant un doute. On verra...

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Re: Révision Division 240 (RESUMÉ)

Message par photofr le Ven 3 Avr 2015 - 19:50

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Re: Révision Division 240 (RESUMÉ)

Message par photofr le Ven 3 Avr 2015 - 19:52

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Re: Révision Division 240 (RESUMÉ)

Message par marc le Ven 3 Avr 2015 - 21:09

Effectivement c'est clair
Merci

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Re: Révision Division 240 (RESUMÉ)

Message par Michel 44 le Ven 3 Avr 2015 - 22:34

Et je viens ainsi de comprendre pourquoi c'est différent de mon bateau à moteur (pour lequel je savais que le matériel de sécurité peut être contrôle même dans le port), on a beau connaître à peu près la division 240 il y a toujours un alinea auquel on n'a pas prêté attention...

Tous les engins et embarcations cités dans les points I et II de l'article 240-2.02 effectuant une navigation à moins de 300 m d'un abri ne sont pas tenus d'embarquer de matériel de sécurité. Toutefois, les véhicules nautiques à moteur ne bénéficient pas de cette dispense d'emport dans la bande des 300 mètres.

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Re: Révision Division 240 (RESUMÉ)

Message par Olivier Drut le Sam 4 Avr 2015 - 6:27

photofr a écrit:Tu trouveras cette quote ici:
Article 240-2.04
(sur cette page: http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029884412&categorieLien=id)

Bien vu cheers

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Re: Révision Division 240 (RESUMÉ)

Message par yann83400 le Dim 19 Avr 2015 - 18:41

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Voilà un donc qu'on a étudié en cours..

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